Le gouvernement de la province au 18e siècle

Reproduction d’une gravure d’Antoine Henon représentant la tenue des États de Bretagne, salle des Jacobins à Nantes. ADLA.
Reproduction d’une gravure d’Antoine Henon représentant la tenue des États de Bretagne, salle des Jacobins à Nantes. ADLA.

L’administration de la province de Bretagne passe par deux institutions majeures : l'Intendance et les états de Bretagne.

L'intendant de Bretagne, émanation du pouvoir centralisateur instituée sous le règne de Louis XIV, véritable « préfet de région avant l'heure », réside à Rennes mais le premier intendant pour la Bretagne arrive assez tardivement en 1689. Il est relayé sur place par des subdélégués chargés, avec la commission intermédiaire des états de Bretagne, de l'administration du territoire. Les rapports de l'intendant au roi, comme ceux des subdélégués à l'intendant, sont autant de renseignements sur la vie quotidienne de micro-régions dans leurs aspects économiques et sociaux. Le Mémoire sur la province de Bretagne rédigé par l'intendant Béchameil de Nointel donne un véritable état des lieux de la région au 18e siècle.

  • Plan de Nantes, des différents cours de la rivière de Loire et de la digue proposée, 1719. ADLA
    Plan de Nantes, des différents cours de la rivière de Loire et de la digue proposée, 1719. ADLA
  • Plan du port et de la rade de Pornic, du canal de communication dudit Pornic avec Nantes, 1786-1788. ADLA
    Plan du port et de la rade de Pornic, du canal de communication dudit Pornic avec Nantes, 1786-1788. ADLA

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Les états de Bretagne, dont l'origine remonte à la période ducale, tentent plutôt de défendre un rôle d'auto-administration de la province en usant du privilège de voter les impôts ordinaires ou extraordinaires et en s'opposant à l'établissement de nouvelles taxes. Les états de Bretagne se tiennent le plus souvent à Rennes mais aussi dans d’autres villes de la province comme à Ancenis ou à Nantes.

La Bretagne étant une province « réputée étrangère », elle jouit d’un régime fiscal particulier. Elle est notamment soumise aux droits d'entrée et de sortie pour le commerce avec les autres provinces mais exempte de la gabelle (impôt sur le sel). Les habitants du pays nantais payent quant à eux les aides et les traites (droits de douanes) sur les marchandises et les boissons.

  • Reproduction d’une gravure d’Antoine Henon représentant la tenue des États de Bretagne, salle des Jacobins à Nantes. ADLA.
  • Gérard Mellier, maire de Nantes et subdélégué. ADLA

À consulter en ligne

Les plans de l’intendance numérisés (cotés en série C)

Les rôles de capitation numérisés

Le dossier pédagogique en ligne sur la justice sous l’Ancien Régime (affaire Crespel)

Gérard Mellier sur patrimonia.nantes.fr

La Chalotais, symbole de la lutte contre le despotisme ministériel sous Louis XV sur histoire-image.org

À lire aux Archives départementales

  • Gérard Mellier, maire de Nantes et subdélégué de l'intendant de Bretagne, 1709-1729 : l'entrée de Nantes dans la modernité. Actes du colloque organisé par la Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique et le département d'histoire de l'Université de Nantes, 19 et 20 novembre 2009 aux Archives départementales de Loire-Atlantique, Nantes, 2010 (ADLA Per 96 / 79).
  • Armand Rébillon, Les états de Bretagne de 1661 à 1789 : leur organisation, l'évolution de leurs pouvoirs, leur administration financière, Paris, 1932 (ADLA In-8° 330).
  • Marcel Marion, Les impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au XVIIIe siècle, Paris, 1910 (ADLA In-8° 3450).
  • Marcel Planiol, Histoire des institutions de la Bretagne, t. 3 et 5, nlle éd., Mayenne, 1981, 1984 (ADLA In-8° 3854/3-5).