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Retrouver un jugement prononcé par une juridiction ordinaire, civile, correctionnelle ou criminelle entre 1800 et 1958

  • Généalogie
  • Autre

Les institutions judiciaires ont produit une masse considérable de documents. Si leur intérêt est essentiel pour l’histoire sociale, des mentalités, des familles, ils peuvent se révéler d’un accès difficile sans un minimum de connaissances de l’organisation judiciaire et la nature de la production juridictionnelle.

DR -

Faire une recherche sur un prisonnier de l'Ancien régime au XIXe siècle

  • Généalogie

Les archives possèdent de nombreuses sources qui permettent de retrouver les traces de personnes qui ont été incarcérées pour avoir commis un crime ou un délit, de l’Ancien régime au milieu du XXe siècle. Le système judiciaire de l’Ancien régime divise la sénéchaussée de Nantes, en diverses juridictions seigneuriales qui disposent de droits de justice et, par conséquent, de prisons.

ADLA - Maison d'arrêt, de justice et de correction de Nantes
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Maison d'arrêt, de justice et de correction de Nantes

Des fonds d’érudits pour l’histoire familiale

  • Généalogie

L’historien qui étudie une famille ou qui, au gré de sa recherche, doit identifier individus ou lignées, a recours en premier lieu aux ouvrages de référence au titre desquels on trouve les nobiliaires et recueils de filiations « classiques » – Frotier de La Messelière, Kerviler, Beauchet-Filleau … Mais il peut aussi recourir aux fonds d’érudits, souvent méconnus, qui constituent parfois une ressource complémentaire et insoupçonnée.

ADLA - Les fiches concernant René Péro
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Les fiches concernant René Péro

Comment faire une recherche dans les fonds de l'enregistrement ?

  • Histoire foncière
  • Généalogie
  • Histoire économique

L’enregistrement est une formalité consistant à assurer une date à certains actes et à percevoir des droits au profit de l’État sur l’acte transcrit ou enregistré. Cette fiscalité indirecte existe depuis 1790, se substituant aux droits de contrôle des actes et d’insinuation de l’Ancien Régime. Conservés dans la sous-série 3 Q, leur accès est facilité par des tables réalisées par les agents des bureaux.

DR -

Les archives des impôts directs sous l'Ancien Régime

  • Généalogie
  • Histoire économique

Les rois de France et les princes, à l’instar des ducs de Bretagne, tiraient des domaines qu’ils possédaient en propre des revenus qualifiés d’ordinaires. Assez vite cependant, ils ont mis en place un système d’impositions, qualifiées d’extraordinaires, et parmi celles-ci des impôts "directs" pesant sur les personnes ou leurs revenus. Les documents fiscaux qui en résultent sont une source d’histoire sociale et familiale. Quels sont ces impôts et que trouve-t-on dans le fonds de la chambre des comptes de Bretagne ?

ADLA - Rôle de réformation du fouage, évêché de Saint-Brieuc, 1426
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Rôle de réformation du fouage, évêché de Saint-Brieuc, 1426