Accès au site du Département de Loire-Atlantique (Nouvelle fenêtre)

L'accès aux Archives numérisées peut être perturbé.

Certains usagers rencontrent des problèmes pour consulter les Archives numérisées. Les services techniques du Département mettent tout en œuvre pour régler ces dysfonctionnements dont la cause reste difficile à identifier. Nous vous prions de bien vouloir accepter nos excuses pour la gêne occasionnée.

Accès aux archives numérisées :
Matrices et plans cadastraux

Pour accéder aux fonds "Matrices et plans cadastraux", merci de lire et d'accepter les conditions de réutilisation ci-dessous.
J'accepte les conditions

Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales de la Loire-Atlantique

Le Département de Loire-Atlantique vous autorise à réutiliser librement les informations publiques (notamment les images) contenues sur ce site, sans avoir à contacter directement les Archives départementales de Loire-Atlantique, à condition que vous vous engagiez expressément à :

  • Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers à des fins commerciales ;
  • Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire de l’information, les Archives départementales de Loire-Atlantique comme lieu de conservation du document ou comme auteur éventuel de l’information, ainsi que la cote des documents.

Si vous souhaitez réutiliser des informations publiques à des fins commerciales, merci de vous adresser aux Archives départementales de Loire-Atlantique via le formulaire de demande pour solliciter une licence et acquitter une redevance.