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Epidémie du Coronavirus - Covid-19 - Fermeture des Archives départementales

Suite aux annonces gouvernementales du samedi 14 mars 2020 concernant la limitation de la propagation du COVID-19, les Archives départementales sont fermées au public jusqu’à nouvel ordre. De ce fait, un plan de continuité de l’activité a été établi : seules les demandes en lien avec une démarche administrative urgente seront traitées, au mieux des possibilités du service.

Conditions de réutilisation des informations publiques

Conditions de réutilisation des informations publiques et tarifs

Les données et images librement consultables sur ce site ou en salle de lecture des Archives départementales sont la propriété exclusive du Département de Loire-Atlantique. Leur réutilisation éventuelle doit respecter le cadre des conditions de réutilisation des informations publiques fixées par les articles L 321-1 à L 327-1 du Code des relations entre le public et l'administration, consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.

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