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Epidémie du Coronavirus - Covid-19 - Réouverture progressive

La salle de lecture des Archives départementales de Loire-Atlantique est ouverte au public les lundi, mercredi, vendredi de 9h à 12h30 sur rendez-vous uniquement pris téléphoniquement. Afin de respecter les consignes sanitaires en vigueur, séances de travail et documents doivent être réservés l’avant-veille, avant 12h30. Aucun document qui n’aurait pas été préalablement commandé ne sera délivré sur place. Le port du masque est obligatoire (décret n°2020-663 du 31 mai 2020).

Les Archives départementales sont joignables par téléphone du lundi au vendredi, de 9h à 12h30, au 02 51 72 93 20. Elles seront fermées au public les 13 et 14 juillet et également la première quinzaine d'août.

Conditions de réutilisation des informations publiques

Conditions de réutilisation des informations publiques et tarifs

Les données et images librement consultables sur ce site ou en salle de lecture des Archives départementales sont la propriété exclusive du Département de Loire-Atlantique. Leur réutilisation éventuelle doit respecter le cadre des conditions de réutilisation des informations publiques fixées par les articles L 321-1 à L 327-1 du Code des relations entre le public et l'administration, consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.

La diffusion des photographies réalisées par les usagers eux-mêmes en salle de lecture constitue également une réutilisation d’informations publiques au sens de la loi. Les conditions de cette diffusion sont donc soumises aux mêmes conditions de réutilisation.

Par ailleurs, toute demande de reproduction de document aux Archives départementales pourra faire l'objet d'une facturation selon les tarifs en vigueur fixés par délibération du Département, conformément aux articles L. 324-2 à R. 324-4-4 du Code précité.